Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Cristaux de Ruche l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Edition du site 

Le présent site, accessible à l’URL https://cristauxderuche.fr/ (le « Site »), est édité par :

Zuzanna Abeille, entrepreneur individuel, domiciliée à Oude Boekeloseweg 33, 7553 DS Hengelo, Pays-Bas, inscrite à la Chambre de Commerce des Pays-Bas (Kamer van Koophandel) sous le numéro KVK 87169193 et sous le nom Cristaux de Ruche.

Le numéro individuel TVA de l’éditeur est : NL 004368312B44.

CRISTAUX DE RUCHE est inscrite auprès d’une société agréée et soumise au principe de la Responsabilité Élargie du Producteur (REP). Les identifiants uniques générés par l’Agence de la transitions écologique (ADEME) pour l’entreprise CRISTAUX DE RUCHE sont les suivants :

  • REP emballages ménagers - FR332772_01SAWK,
  • REP papiers graphiques - FR332772_03EDFW.

Hébergement

Le Site est hébergé par la société PlanetHoster, situé 4416 Louis-B.-Mayer, Laval, Québec, Canada H7P 0G1, (contact téléphonique: +1 855 774 4678 ou +33 1 76 60 41 43).

Directeur de publication 

Le Directeur de la publication du Site est Zuzanna Abeille.

Nous contacter 

Par téléphone : +31 6 28 93 35 88

Par email : contact@cristauxderuche.fr

Par courrier : Cristaux de Ruche, Zuzanna Abeille, Oude Boekeloseweg 33, 7553 DS Hengelo, Pays-Bas

Retours : Veuillez consulter la page Livraisons et retours pour plus de détails sur la procédure de retour.

Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, tous les éléments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) restent la propriété exclusive de leurs auteurs, en ce qui concerne les droits de propriété intellectuelle ou les droits d’usage1.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’auteur.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient est considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuites. 

1. Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992

Données personnelles

Le traitement de vos données à caractère personnel est régi par notre politique du respect de la vie privée, disponible depuis la page Politique de confidentialité, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données 2016/679 du 27 avril 2016 et qui est entré en vigueur le 25 mai 2018 («RGPD»).